Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVELEC
Monsieur Jean-Claude LAMBERT

Numéro de dépôt :
1231099
Date de dépôt :
22/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1993

Présentation de la marque SYLVELEC

Déposée le 22 mars 1983 par monsieur Jean-Claude LAMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude LAMBERT domicilié(e) 5 bis, rue du Pont-Jean à Saint-Maurice-sur-Moselle (Vosges). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque SYLVELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVELEC est expirée depuis le 22 mars 1993.

Jean-Claude LAMBERT a également déposé les autres marques suivantes : vinoprofil , BORO , SOVER , VINOCASTING DECOUVREZ VOTRE PROFIL VIN


Monsieur Jean-Claude LAMBERT - 5 bis, rue du Pont-Jean à Saint-Maurice-sur-Moselle (Vosges). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Chaudières, brûleurs, fours et tous appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation et de production de vapeur.